06/10/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- VI/2. – Affaire Malpièce : instance judiciaire. • 1980
- VI/3. – Affaire Feriot : instance judiciaire. • 1980
- VI/4. – Instance devant les tribunaux civils : affaire Lienard contre Ville de Nancy. • 1980
- VI/5. – Instance devant le tribunal administratif : Jacquey contre Ville de Nancy. • 1980
- VII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1980
- VII/2. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1980
- VIII/1. – Autocommutateur téléphonique de l'Hôtel de Ville : régime des liaisons avec les écoles primaires. • 1980
- VIII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale. • 1980
- VIII/3. – Bourses d'études pour deux étudiants du Pirée. • 1980
- VIII/4. – Bourse pour un étudiant de Karlsruhe. • 1980
- VIII/5. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1980
- VIII/6. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par la Centre national des lettres en 1980 à la Bibliothèque municipale. • 1980