04/05/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- IV/4. – Restauration porte de la Craffe : passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques. • 1981
- IV/5. – Maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre la Caisse de crédit municipal de Nancy et de la Ville de Nancy. • 1981
- V/1. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogique. • 1981
- V/2. – Organisation de classes vertes. • 1981
- V/3. – Classes vertes : redevances des familles. • 1981
- V/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981
- VI/1. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association d'aide aux porteurs de stimulateurs cardiaques. • 1981