04/05/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- S/1. – Garantie conjointe de la Ville de Nancy et du Département de Meurthe-et-Moselle d'un emprunt de 700 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire, par la fondation Lyautey, en vue de financer l'acquisition de la propriété de Thorey-Lyautey. • 1981
- S/2. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre, opération programmée d'amélioration de l'habitat, convention d'étude de réalisation : demandes de subventions au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.) et à l'établissement public régional. • 1981
- I/1. – Participation financière de la Ville de Nancy dans le projet d'extension du CEPAL. • 1981
- I/2. – Centre polyvalent de quartier Henri-Bazin, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1981
- I/3. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1981
- I/4. – Admission en non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1981
- I/5. – Subventions aux associations sportives, année 1981. • 1981
- I/6. – Musée de l'École de Nancy : régie de recette. • 1981
- I/7. – École maternelle de Boudvonville, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1981
- I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1981
- I/9. – Travaux de réparation et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1981
- II/1. – Surélévation et transformation du commissariat de police rue Christian-Pfister : avenant n°1 au marché négocié approuvé le 15 octobre 1980 et notifié le 22 octobre 1980. • 1981
- II/2. – École maternelle Stanislas, travaux d'extension et de transformation, création d'une cantine, lot n°5 plomberie sanitaire : avenant n°1 au marché sur appel d'offres ouvert approuvé le 16 Juillet 1979 et notifié le 30 Juillet 1979. • 1981
- II/3. – Terrain amateur dit terrain n°2, réalisation d'une aire gazonnée sur les drains et fentes de suintement, demande de subvention : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981
- II/4. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1981 : appel d'offres ouvert. • 1981
- II/6. – Travaux d'aménagement de trottoirs pour stationnement de véhicules, programme 1981 : appel d'offres ouvert. • 1981
- III/2. – ZAC du plateau de Brabois, cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1981
- IV/1. – Secteur sauvegardé, interruption de la convention d'études du 3 Juillet 1978 avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA.). • 1981
- IV/2. – Etudes urbanistiques particulières, missions confiées à l'Atelier d'uranisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : modification de la convention du 25 Juin 1979. • 1981
- IV/3. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1981