17/06/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- S/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation des nouveaux locaux de la fédération Louis-Combet. • 1981
- S/2. – Grand Hall de l'Hôtel de Ville, correction acoustique, peinture : marché négocié. • 1981
- S/3. – ZAC Donop : modification du plan d'aménagement de zone. • 1981
- S/4. – ZAC Donop : agrément des cessionnaires. • 1981
- S/5. – ZAC Donop : cahier des charges pour la cession des terrains aux constructeurs. • 1981
- S/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 2, 3 et 4 Juillet 1981. • 1981
- I/1. – École maternelle de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981
- I/2. – Centre polyvalent de quartier Henri-Bazin, construction d'une salle polyvalente : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981
- I/3. – Secteur sauvegardé ville-vieille, Grande-Rue, construction de chaussée pavée entre la place Vaudemont et la place Malval : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981
- I/4. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure : passation d'un marché négocié avec l'entreprise FRANCE-LANORD et BICHATON. • 1981
- I/5. – Aménagements d'espaces verts du Haut-du-Lièvre, travaux de génie civil : appel d'offres ouvert. • 1981
- I/6. – Subventions sur article budgétaire "autres interventions". • 1981
- I/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981
- I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits 1981. • 1981
- I/9. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1981
- I/10. – Attribution d'une subvention. • 1981
- I/11. – Zoo de la Pépinière, avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1981
- I/12. – Achat d'un autocar pour le transport des handicapés physiques par le centre technique municipal : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981
- II/1. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : cession d'un terrain à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1981
- II/2. – Cession complémentaire par le District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy d'un terrain situé sous la voie expresse banlieue est (V.E.B.E.). • 1981