09/07/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- S/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1981
- S/2. – Aménagement d'un accès livraisons rue Saint-Thiébaut, aménagement de voirie lourde, aménagement piétonnier en vue de la banalisation de la rue Saint-Thiébaut : convention de maîtrise d'œuvre entre la société BERTON SICARD et la Ville de Nancy. • 1981
- S/3. – Porte Stanislas, aménagements des abords : avant- projet sommaire de subvention. • 1981
- S/4. – Quartier Donop, liaison piétonne avenue du général Leclerc, parc Sainte-Marie, avant projet : demande de subvention. • 1981
- 1. – Décision modification n°1 aux crédits inscrits au budget primitif 1981. • 1981
- I/1. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 8 645 000 F. destiné à financer l'opération acquisition, aménagement des 9 à 17, rue du Crosne à Nancy. • 1981
- I/2. – Modification du montant d'une garantie d'emprunt accordée à la société lorraine d'H.L.M. • 1981
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F contracté par l'association de sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes de Nancy auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson pour financer des travaux complémentaires à la basilique. • 1981
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F consenti à l'office public d'H.L M. (O.P.H.L.M.), 3e tranche de travaux d'un montant de 1 391 900 F. • 1981
- I/5. – Subvention à l'Atelier d'innovation et de valorisation pour le développement économique (INNOVALOR). • 1981
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1980. • 1981
- I/7. – Garantie d'un emprunt de 1.200 000,00 F contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association sportive Nancy-Lorraine, en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1981
- 1/8. – Société d'H.L.M. de l'Est, garantie d'un emprunt de 2 879 000 F. destiné à financer l'opération suivante : acquisition-amélioration de 15 logements collectifs, locatifs, situés à Nancy 21, rue Montesquieu. • 1981
- I/9. – Frais publicitaires relatifs au projet de liaison de la ligne Nancy-Londres en 1980. • 1981
- I/10. – Renoncement du versement d'un fonds de concours à l'association Rencontres. • 1981
- I/11. – Dénonciation de l'engagement de garantie de l'emprunt de 300 000 F. contracté par l'association Rencontres auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1981
- I/12. – Association Rencontres, cession au syndicat intercommunal à vocation unique entre les communes de Tomblaine et Saint-Max. • 1981
- I/13. – Opération programme d'amélioration de l'Habitat ville-vieille à Nancy : demandes de subvention. • 1981
- I/14. – Parc public Charles III, 2e tranche : mise en appel d'offre ouvert des travaux. • 1981
- I/15. – École Jules-Ferry, construction d'une salle polyvalente : appel d'offres ouvert des travaux. • 1981