09/07/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- I/16. – Approbation de l'annexe modificative n° 72 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1981
- I/17. – Subventions aux associations sportives. • 1981
- I/18. – Subvention à la ruche enfantine du Haut-du-Lièvre. • 1981
- I/19. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1981
- I/20. – Îlot des États, espaces publics à l'intérieur de l''îlot place de l'Arsenal, rue Saint-Michel, rue des États, rue Trouillet, aménagement Urbain : demande de subvention. • 1981
- II/1. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, musée de l'Histoire du Fer avenue du général-de-Gaule à Jarville : convention. • 1981
- II/2. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, conservatoire régional de musique, 4, rue Chanzy à Nancy : convention. • 1981
- II/3. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy relative à la participation financière du District.urbain aux frais de fonctionnement des annexes du conservatoire national de région de musique. • 1981
- II/4. – Propriétés communales : convention de mise à disposition des terrains occupés par le jardin botanique rue Sainte-Catherine à Nancy. • 1981
- II/5. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour la fourniture de combustibles et l'entretien des bâtiments du district. • 1981
- II/6. – Opération programmée d'amélioration de l'Habitat Hache / Faïencerie : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'habitat (A.N.A.H.). • 1981
- III/1. – acquisition-amélioration de l'immeuble Guérineau par l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : avis de la Ville de Nancy. • 1981
- IV/1. – Contrat d'association entre l'école Saint-Léon IX et l'État. • 1981
- IV/2. – Rentrée des classes 1981 / 1982 : ouvertures et fermetures de classes. • 1981
- V/1. – Instance Thuillier. • 1981
- V/2. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Jean-Pierre Thuillier. • 1981
- V/3. – Instance devant de Conseil d'État : affaire Noël Lancien. • 1981
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : Bagard contre Ville de Nancy. • 1981
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif, centre commercial de gros à Heillecourt : mise en jeu de la garantie décennale. • 1981
- V/6. – Instance Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) contre titre de recette n° 1517 du 27 mars 1981. • 1981