19/10/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 1. – Opération habitat et vie sociale : pré-dossier de requalification du quartier de Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1981
- I/1. – Acquisition du centre de Fresse-sur-Moselle. • 1981
- I/2. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de prêts, pour l'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981
- I/3. – Prise en charge par la Ville de Nancy des emprunts contractés par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive auprès d'aide à l'équipement des collectivités locales pour l 'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981
- I/4. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour l'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981
- I/5. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de l'union de crédit pour le bâtiment, pour l‘extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981
- I/6. – Avance de trésorerie au crédit municipal : convention. • 1981
- I/7. – Décision modification n° 2 aux crédits inscrits au budget primitif 1981. • 1981
- I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1981
- I/9. – Société d'H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 620 900 F. destiné à financer l'opération de construction, d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble situé à Nancy 137, rue Charles III. • 1981
- I/10. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 4 576 000 F. destiné à financer l'opération de construction de 16 logements 60, rue Charles III à Nancy. • 1981
- I/11. – Société lorraine d'H.L.M . : garantie d'un emprunt de 826.000 F. destiné à financer la réhabilitation de 16 logements situés à Nancy 20 et 22, rue Edouard-Pierson. • 1981
- I/12. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I. la Garenne : garantie d'un emprunt de 13 830 765 F. destiné à financer la construction de 45 logements à réaliser sur la ZAC Donop à Nancy. • 1981
- I/13. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I.des Tiercelins : garantie d'un emprunt de 6 417 890 F. destiné l'opération de construction de 21 logements rue Jeannot et rue des Fabriques à Nancy. • 1981
- I/14. – Ligue lorraine de tennis : modification d'une délibération de garantie d'emprunt. • 1981
- I/15. – Admission en vue non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvement et redevances. • 1981
- I/17. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981
- I/18. – Grand Théätre : remboursement de frais de déplacement. • 1981
- I/19. – Cotisation à l' I.R.I. • 1981
- II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1981