19/10/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- V/4. – Affaire Briois, locataire indésirable 53, rue des Quatre-Églises. • 1981
- V/5. – Accident du 22 septembre 1978 : instance Gallet contre Ville de Nancy. • 1981
- V/6. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1981
- V/7. – Logement de Mme Fanet 1, rue Didion à Nancy : procédure de repère. • 1981
- VI/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : avenant à la convention du 2 avril 1981. • 1981
- VI/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel de l'école privée Saint-Léon IX placée sous d'association : convention. • 1981
- VII/1. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1981
- VII/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1981
- VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des Villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Kanazawa et 1 étudiant de Newcastle. • 1981
- VIII/2. – Musée de l'École de Nancy : vente du catalogue Vitrail Gruber. • 1981
- VIII/3. – Révision des tarifs du droit de superposition dans les cimetières. • 1981
- VIII/4. – Révision des tarifs des concessions funéraires. • 1981
- VIII/5. – Révision des tarifs du droit de séjour dans les dépositoires. • 1981