14/12/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- IV/6. – Création d'un emploi de chef de cuisine principal pour les cantines municipales. • 1981
- IV/7. – Protection sociale des agents auxiliaires. • 1981
- IV/8. – Maison du 3e âge du 105, rue Saint-Georges : création de deux emplois d'aides ouvriers professionnels chargés du gardiennage et de la surveillance de l'établissement. • 1981
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif : M. J.L. Rougieux contre Ville de Nancy. • 1981
- V/2. – Demande de délibération d'utilité publique pour acquisition du chalet de Fresse-sur-Moselle. • 1981
- VI/1. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1981
- S/1. – Instance devant le tribunal correctionnel. • 1981
- S/2. – Garantie d'emprunt à l' association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L). • 1981