25/01/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- II/12. – Convention entre la société nationale des chemins de fer (S. N. C. F.), la société POMONA et la Ville de Nancy reconnaissant la qualité de co-embranché à la société POMONA pour l'embranchement ferré du marché de gros. • 1982
- II/13. – Convention autorisant la société Pomona à utiliser l'embranchement ferré desservant le marché de gros. • 1982
- III/1. – Instance devant le tribunal administratif, sinistre du 8 février 1980 : affaire Mercet. • 1982
- III/2. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en péril 8 bis, rue Gustave-Simon : affaire Hug. • 1982
- III/3. – Instance C. A. P. V. contre la Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6424. • 1982
- IV/1. – Recensement général de la population en 1982 : paiement des agents recenseurs. • 1982
- IV/2. – Avis du conseil municipal sur l'exploitation d'un terril de déchets de calcaire au lieudit Le Terril. • 1982
- IV/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive de 1982. • 1982
- IV/4. – Route des fleurs de 1982. • 1982
- IV/5. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1982
- IV/7. – Augmentation des tarifs des redevances. • 1982