22/03/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- II/6. – Société d'H. L. M. de l'Est, acquisition et amélioration de 15 logements collectifs locatifs situés 21, rue Montesquieu à Nancy : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction de surcoût foncier. • 1982
- II/7. – Société lorraine d'H. L. M., construction de 16 logements 60, rue Charles III à Nancy : prise en charge par le Ville de Nancy d'une fraction de surcoût foncier. • 1982
- II/9. – Îlot de États : promesse de vente à la société Est Habitat Construction. • 1982
- III/1. – Création de 3 emplois de commis et d'1 emploi de sténodactylographe. • 1982
- III/2. – Revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1982
- IV/1. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982
- IV/2. – Constitution de partie civile. • 1982
- IV/3. – Accident Mebille du 27 août 1977. • 1982
- IV/4. – Instance Chapelier contre Deifts : accident du 8 septembre 1980. • 1982
- IV/5. – Instance Gasmain contre Logeard : accident du 28 avril 1981. • 1982
- IV/6. – Instance devant le tribunal administratif : accident Leboure-Baccus du 21 décembre 1979. • 1982
- V/1. – Désignation d'un représentant de la Ville dans le conseil d'administration pour l'association Nos enfants. • 1982
- V/2. – Organisation de classes vertes. • 1982
- V/3. – Classes vertes : redevances des familles. • 1982
- V/4. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1982
- VI/1. – Augmentation des bourses des étudiants des villes jumelées. • 1982
- VI/2. – Musée de l'École de Nancy : vente de cartes postales. • 1982
- VI/3. – Modification de l'article 48 du règlement de l' Orchestre symphonique lyrique de Nancy (O. S. L. N.) en vue du recrutement d'un régisseur. • 1982
- IV/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982