27/06/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- I/1. – Désignation de 9 membres du conseil municipal et de 9 membres suppléants au comité d'hygiène et de sécurité. • 1983
- I/2. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission commuale des impôts directs. • 1983
- I/3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1983
- II/1. – Subvention au Cercle du travail. • 1983
- II/2. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1983
- II/3. – Décision modificative n° 1. • 1983
- II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983
- II/5. – Société Lorraine d 'H.L.M. : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 580 000 F. destiné à financer l'opération de construction de 46 logements 56, rue de Tomblaine à Nancy. • 1983
- II/6. – Attribution d'uns subvention à l'association fédérative "nos enfants " et à la garde péri-scolaire "foyer des abeilles". • 1983
- II/7. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d' apprentissage. • 1983
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983
- II/9. – Répartitions de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983
- 11/10. – Classes vertes, école Michelet B : demande de subvention. • 1983
- II/11. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1983
- III/1. – Acquisition de matériel de nettoiement : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1983
- III/2. – MJC Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1983
- III/3. – O.P.A.H. ville-vieille, travaux lourds 10, rue Saint-Michel (2e Corps de Logis) : demande de subvention. • 1983
- III/4. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Promogim. • 1983
- III/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1983. • 1983
- IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller technique en communication au cabinet de M. le Maire. • 1983