27/06/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- IV/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de fonctions aux agents de la police municipale. • 1983
- IV/3. – Fourrière municipale : création de 2 postes de conducteurs P.L. et 2 postes d'A.O.P. • 1983
- V/1. – Adoption du règlement intérieur de la fourrière. • 1983
- V/2. – Fourrière municipale, reprise de la fourrière municipale en régie : avenant n° 1 au contrat de concession du stationnement payant sur voirie. • 1983
- V/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobiler de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. les Tiercelins). • 1983
- V/4. – Autorisation de réoccuper l'immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : requêtes 7738 à 7769 et de 7776 à 7778 et 7781. • 1983
- V/5. – Accident du 21 Septembre 1981 : M. Burel contre Ville de Nancy. • 1983
- V/6. – Utilité communale de dépenses d'un montant de 589 356,44 F. réalisées de 1972 à 1976. • 1983
- V/7. – Acquisition sur la Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F). d'une parcelle destinée à l'élargissement de la rue de Malzéville. • 1983
- VI/1. – Modification de l'effectif du Théâtre. • 1983
- VI/2. – Saison 83-84 prix des places à l'Opéra-Théâtre. • 1983
- VI/3. – Création d'un poste de violon- solo hors catégorie (Konzertmeister). • 1983
- VI/4. – Modification des tarifs d'abonnement et du prix des places à l'Opéra pour la saison 83/84 de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy. • 1983
- VI/5. – Subventions encouragement aux société culturelles. • 1983
- VI/6. – Demande de subvention pour acquisition d'une lampe de la collection Daum " Eglantine-Rose " de Daum, Gruber et Majorelle. • 1983
- VI/7. – Demande de Subvention pour acquisition d'une sculpture de Raymond Duchamp-Villon "le cheval majeur". • 1983
- VI/8. – Attribution d'une bourse de séjour à M. Clive Getty. • 1983
- VI/9. – Catalogue de l'exposition "photographes et photographie d'Art à Nancy au XIXe siècle" : fixation du prix de vente. • 1983