24/02/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Budget primitif 1984 : récapitulation générale du budget primitif 1984. • 1984
- Budget primitif 1984 : vote des taux d'imposition applicables en 1984. • 1984
- I/1. – Implantation du comité régional olympique de Lorraine dans les bâtiments sis rue Jean-Moulin à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 1er avril 1982 entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal socio-culturel "Rencontres". • 1984
- II/1. – Subvention de l'association le "Buisson ardent". • 1984
- III/1. – Acquisition de matériel de transport, procédure d'urgence : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1984
- III/2. – Acquisition sur l'Est Républicain de l'immeuble sis 8 rue Michel-Ney. • 1984
- III/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien, des grosses réparations et de petits travaux neufs du service Architecture (période du 1er janvier 1983 au 31 décembre 1984), lot n°5 couverture-zinguerie-plomberie : avenant n° 1 au marché sur adjudication ouverte visé en préfecture le 23 février 1983 et notifié le 10 mars 1983. • 1984
- III/4. – Adjudication des travaux d'entretien et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales, années 1983-1984, lot n°8 électricité : marché négocié suite à consultation écrite. • 1984
- III/5. – Signalisation routière, marques sur chaussée sur Nancy, année 1984 : appel d'offres restreint. • 1984
- IV/1. – Relèvement de droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1984
- IV/2. – Relèvement des tarifs au musée des Beaux-Arts. • 1984