16/04/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- IV/2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1984
- IV/3. – Classes vertes : organisation. • 1984
- IV/4. – Classes vertes : redevances des familles. • 1984
- V/1. – Convention de cession et de mise en place d'une application informatique avec le Département de la Marne. • 1984
- V/2. – Méthanisation de la fumière du marché aux bestiaux : convention d'étude avec l'association pour la promotion de la technologie. • 1984
- V/3. – Convention d'acquisition tréfoncière, de création de servitudes et d'autorisation d'exécution de travaux entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne. • 1984
- VI/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1984
- VI/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1984
- VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1984
- VI/4. – Crèche Louise-Delsart attribution de subvention-loyer. • 1984
- VI/5. – Acquisition d'une sculpture pour le Musée des Beaux-Arts "femme agenouillée par Ossip Zadkine". • 1984
- VI/6. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1984