24/09/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- Délibération sur le compte administratif 1984. • 1984
- Approbation du compte de gestion par M. Jean Georgeot, receveur. • 1984
- Budget supplémentaire 1984 : récapitulation général du budget supplémentaire 1984. • 1984
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1983. • 1984
- I/2. – Est Habitat Construction, garantie d'emprunt du 26/09/1983 de 1.000 000 F. destiné à parfaire le financement de 74 logements prêt locatif aidé (PLA) au clos Saint-Lambert à Nancy : délibération modificative. • 1984
- I/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos Enfants" et à la garde périscolaire "Foyer des Abeilles". • 1984
- I/4. – Subvention pour achats de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1984 à la Bibliothèque municipale. • 1984
- I/5. – Fonds anciens : subvention pour acquisition d'ouvrages de références. • 1984
- II/1. – Campagne de ravalement : règlement d'attribution des subventions municipales, protocole bancaire, chartre professionnelle. • 1984
- II/2. – Acquisition de la manufacture des tabacs. • 1984
- II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy : annulation des droits accordés à M. Plumet sur l'immeuble 5-6 place Malval. • 1984
- II/4. – Aménagement de la Meurthe entre Frouard et Dombasle : cession à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L). du terrain nécessaire. • 1984
- II/5. – Campagne de ravalement : convention d'équipe opérationnelle avec l'agence de restauration immobilière (ARIM). • 1984
- III/1. – Convention tripartite entre la Mission locale, l'État et la Ville de Nancy. • 1984
- IV/1. – Legs de M. Paul Mauchaussée. • 1984
- IV/2. – Accident du 6 décembre 1983 : Jeanroy contre Ville de Nancy. • 1984
- IV/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Informat Lorraine. • 1984
- V/1. – Création de trois postes de sous-bibliothécaires à la Bibliothèque municipale. • 1984
- VI/1. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1984
- VI/2. – Opéra-Théâtre : prix des programmes, saison 84/85. • 1984