18/06/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- S/1. – Salle micro-informatique polyvalente du Haut-du-Lièvre. • 1984
- I/1. – Désignation de 3 membres du conseil municipal représentant la structure économique d'agglomération. • 1984
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal dans les diverses commissions. • 1984
- II/1. – Transformation en agence du bureau de la caisse de crédit municipal de Nancy installé à Épinal. • 1984
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la SNVB par l'association sportive Nancy Lorraine en vue d'assurer un fonds de trésorerie pour investissement joueurs. • 1984
- II/4. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), garantie d'emprunt du 5 décembre 1983 de 470 000 F. destiné à financer l'amélioration de la crèche d'Haussonville "Louise-Delsart" : délibération modificative. • 1984
- II/5. – Institut Saint-Dominique : garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy au taux de 11,75 % et destiné à financer divers travaux d'aménagement et de sécurité. • 1984
- II/6. – Institut Saint-Dominique : garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy au taux de 12,75 % et destiné à financer divers travaux d'aménagement et de sécurité. • 1984
- II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1984
- II/8. – Modification de deux subventions culturelles. • 1984
- II/9. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles", "encouragement à la musique". • 1984
- III/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1984
- III/2. – Établissement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés. • 1984
- III/3. – Concessions particulières d'affichage. • 1984
- III/4. – Classement dans le domaine public communal de la rue Monseigneur-Turinaz. • 1984
- III/5. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1984
- III/6. – Convention d'indivision entre le District de l'agglomération nancéienne, la Ville de Nancy, la Ville de Maxéville et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) portant sur l'acquisition des carrières Solvay. • 1984
- III/7. – Avenant n° 2 à la convention tripartite entre établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L), la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) portant sur l'acquisition de l'ensemble immobilier Férembal et sa retrocession à la Ville de Nancy. • 1984
- III/8. – Réalisation d'un équipement nouveau pour la Bibliothèque. • 1984