18/06/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- III/9. – Création de jardins familiaux. • 1984
- IV/1. – Police municipale : contrat relatif au recrutement d'un officier de police. • 1984
- V/1. – Affaire Teyssandier contre Ville de Nancy : autorisation à défendre en appel. • 1984
- V/2. – Instance Aeschlimann. • 1984
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8721 de Mme Boutet Monique tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8762 de M. Colnot Claude tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984
- VI/1. – Établissement classé Clément Est Dépannage : demande d'avis. • 1984
- VI/2. – Éxonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29 et 30 juin 1984. • 1984
- VI/3. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe. • 1984
- VI/4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : réajustement des tarifs d'abonnement pour la saison 84/85. • 1984
- VI/5. – Dénomination de la piscine en plein air de Nancy-Thermal "Piscine Louison-Bobet". • 1984