10/12/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Protocole de développement de ville métropolitaine avec la région de Lorraine 1984-1988. • 1984
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1984 : avis du conseil municipal. • 1984
- I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984
- I/3. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 1 770 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 5 logements 46, rue de Solignac à Nancy. • 1984
- I/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 2 235 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 6 logements, 30-32 rue de Solignac à Nancy. • 1984
- I/5. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 780 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organisme d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 2 logements, 30-32 rue de Solignac à Nancy. • 1984
- I/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 450 000 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer la construction du siège de ladite société passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1984
- I/7. – Indemnité de gestion à verser au trésorier municipal. • 1984
- I/8. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984
- I/9. – Réhabilitation et développement social du Haut-de-lièvre : demande de subvention au ministère de la Jeunesse et des Sports. • 1984
- I/10. – Mise en place d'observatoires sociaux de quartiers. • 1984
- I/11. – Encouragement aux sociétés culturelles. • 1984
- I/12. – Opération "aménagement du temps" 1984 : subventions. • 1984
- I/13. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1984
- II/1. – Consultation pour marchés de fournitures diverses : stocks. • 1984
- II/2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1986). • 1984
- II/3. – Acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone. • 1984
- II/4. – Classement dans la voirie urbaine communale de la rue Monseigneur-Turinaz : avis de conseil municipal après enquête. • 1984
- II/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1984
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative n° 77 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1984