10/12/1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- III/1. – Création d'un poste supplémentaire de chef de garage. • 1984
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et "Nancy Jazz Pulsations". • 1984
- V/1. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergements, chaque mercredi : convention centre social La Clairière. • 1984
- V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1984
- V/3. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1984
- V/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : extension aux enfants du personnel de la caisse d'allocations familiales. • 1984
- VI/1. – Révision des tarifs de désinfectation. • 1984
- VI/2. – Stade Alain Convard : révision des tarifs des douches. • 1984
- VI/3. – Droits d'entrées de porcs facturés à MM. Grosjean et Schatzle. • 1984
- VI/4. – Augmentation des tarifs des redevances du service des halles et marchés. • 1984