04/06/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- III/7. – Secteur sauvegardé de Nancy : acquisition par la SCI "Le Duc Raoul" des immeubles 5 et 6 place Malval. • 1985
- III/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de quatre logements 53 à 63, boulevard Lobau à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985
- III/10. – Rénovation de l'ilôt de la Charité / cession d'immeuble à l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy. • 1985
- III/11. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy - 2, avenue du XXe Corps. • 1985
- III/12. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 4, Avenue du XXe Corps. • 1985
- III/13. – Restauration de l'église des Cordeliers, dernière tranche : marchés négociés. • 1985
- III/14. – Restauration de l'église des Cordeliers (dernière tranche), passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985
- III/15. – Place d'Alliance, restauration de la fontaine, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985
- III/16. – Place d'Alliance, restauration de la fontaine : marchés négociés. • 1985
- IV/1. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, Sacopel Champagne contre Ville de Nancy. • 1985
- IV/2. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, société Vialor Sica contre Ville de Nancy. • 1985
- IV/3. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, société Dami Est contre Ville de Nancy. • 1985
- IV/4. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, Gibier contre Ville de Nancy. • 1985
- IV/5. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, Guillemin contre Ville de Nancy. • 1985
- IV/6. – Autorisation à défendre à une instance devant le tribunal administratif : Makowska Jean contre Ville de Nancy et District de l'agglomération nancéienne. • 1985
- IV/7. – Accident de trajet du 18 mars 1985 : M. Lucien Caro. • 1985
- IV/8. – Accident du travail du 16 mars 1985 : Mme Bernadette Duguet. • 1985
- V/1. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de Police. • 1985
- V/2. – Avis du conseil municipal sur l'augmentation du stockage de substances radioactives de 100 curies à 1900 curies situé dans les locaux industriels de la société Nordon 66 à 80, avenue du XXe corps à Nancy. • 1985
- V/3. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe. • 1985