23/09/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- S/1. – Droit de licence des débits de boissons. • 1985
- 1. – Carte scolaire de Nancy. • 1985
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain de l'agglomération de Nancy. • 1985
- II/1. – Subvention au Comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 1985
- II/2. – Subvention à l'association Essor MPI Lorraine. • 1985
- II/3. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1985
- II/4. – Subvention pour achat de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1985 à la Bibliothèque municipale. • 1985
- II/5. – Subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'association de la loi 1901). • 1985
- II/6. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985
- II/7. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le compte financier de l'exercice 1984. • 1985
- II/8. – Subventions aux associations sportives. • 1985
- III/1. – Centre social et de loisirs Henri-Bazin : extension restructuration. • 1985
- III/2. – Consultation pour marchés de fournitures diverses et stocks : ouverture de crédits 1986. • 1985
- III/3. – Manufacture des tabacs Comédie de Lorraine, aménagement d'une salle de spectacles - Lot n°11 : carrelage, revêtement de sol : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert vise en préfecture le 1er aout 1985 et notifié le 10 août 1985. • 1985
- III/4. – Cession par la Ville de Nancy à Est Habitat Construction des immeubles 103-105 grande rue et 2-4-6, rue des États. • 1985
- III/5. – Illuminations de fin d'année décembre 1985, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1985
- III/6. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1986. • 1985
- III/7. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 85, 1re phase, appel d'offres ouvert : avenant n° 1. • 1985
- III/8. – Droits de voirie -: révision du tarif appliqué aux embranchements ferroviaires non utilisés. • 1985
- IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Gro Joffre rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1985