17/12/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- I/1. – Budget primitif 1986 : récapitulation générale. • 1985
- I/2. – Garantie d'un emprunt de 80 000 F. contracte par l'association "Adultes et enfants inadaptés mentaux" auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations afin de procéder à des aménagements au foyer des Mésanges à Nancy. • 1985
- I/3. – Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, construction de 45 logements sur la ZAC Donop à Nancy : annulation partielle du prêt de 4 236 285 F. contracté auprès de la caisse de prêt aux organismes d'H.L.M. et financement de 3 600 000 F. sur fonds du Crédit foncier de France. • 1985
- I/4. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1985
- I/5. – Subvention à l'office du tourisme pour l'accueil des étudiants des grandes écoles. • 1985
- I/6. – Subvention à l'association pour la promotion des élèves de l'école supérieure de gestion. • 1985
- I/7. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985
- I/8. – Centre de Fresse-sur-Moselle. • 1985
- I/9. – Opération "aménagement du temps" 1985 : subventions. • 1985
- I/10. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1985
- I/11. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985
- II/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Dominicains-Saint-Dizier-Grande-Rue" : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1985
- II/2. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrière Solvay". • 1985
- II/3. – Quartier Pichon : rétrocession à la Ville de Nancy des terrains d'assiette des voiries nouvelles. • 1985
- II/4. – Échange entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy pour les terrains situés au Haut-du-Lièvre. • 1985
- II/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985
- II/6. – Suppression de la circulation routière sur le passage à niveau "PN 18" du chemin des Cinq-Piquets. • 1985
- II/7. – École nationale supérieure des industries chimiques (E.N.S.I.C.), ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1985
- II/8. – Approbation de l'annexe modificative n° 78 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1985
- III/1. – Parc de stationnement place Thiers, révision de l'indice de variation des prix : avenant n° 3. • 1985