18/11/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- I/1. – Récapitulation générale du budget supplémentaire 1985. • 1985
- I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1985
- I/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 4 232 000 F. destiné à financer l'amélioration du foyer du jeune travailleur rue de la République à Nancy. • 1985
- I/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 30 logements 21 à 31. Rue Courtot-de-Cissey à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985
- I/5. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy - garantie d'un emprunt de 13 439 000 F. à contracter auprès du Crédit foncier de France pour la construction de 30 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1985
- I/6. – Société Lorraine d'H.L.M., construction de 29 logements rues Oudinot-Sadoul à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985
- I/7. – Société Lorraine d'H.L.M., construction de 2 logements, 27 rue de Maréchal-Oudinot à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985
- I/8. – Réalisation pour les enfants et les adolescents d'une libre insertion sociale par l'éducation : garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. réparti en 2 tranches de 438 500 F et 561 500 F contracté auprès de la caisse centrale de crédit coopératif destiné à financer la construction d'un pavillon au centre Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1985
- I/9. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1985. • 1985
- I/10. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985
- I/11. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985
- I/12. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1985
- I/13. – Subventions aux associations sportives. • 1985
- II/1. – Acquisition des logiciels de gestion d'application vidéotex GAV et de gestion de base de données I.S.I. • 1985
- II/2. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985
- II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy, mission de permanence : avenant n° 1 à la convention d'études Ville de Nancy /Atelier d'urabnisme de la Ville de Nancy (A.U.V.I.N.A.). • 1985
- II/4. – Attribution de M.2 sociaux du Haut-du-Lièvre : convention générale entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy. • 1985
- III/1. – Création d'un comité technique paritaire : fixation du nombre de ses membres titulaires. • 1985
- III/2. – Recrutement d'un violon solo à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985
- III/3. – Modification du poste d'assistant de direction chargé des relations publiques à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985