18/11/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- IV/1. – Propriétés communales : S.A. Corso 43 bis rue du Sergent-Blandan. • 1985
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société OK. Service 57 avenue Anatole-France. • 1985
- IV/3. – Recours devant le tribunal administratif : M. Christophe Moreau contre Ville de Nancy. • 1985
- V/1. – Rentrée scolaire 1985/1986 : fermeture d'une 8ème Classe à l'école Braconnot A. • 1985
- V/2. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1985
- V/2 bis. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1985
- VI/1. – Avis du conseil municipal sur la mise en service par le district urbain d'un centre de rupture de charge de déchets hétérogènes boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1985
- VI/2. – Attribution de 50 exemplaires de la "Nancéide" au service du protocole. • 1985