17/12/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- III/2. – Refus du legs Rousseau. • 1985
- III/3. – Accident Bourgon contre Thon du 16 décembre 1982. • 1985
- IV/2. – Conseils d'administration : désignation des représentants de la commune siège. • 1985
- IV/3. – Demande de subvention C.E.S. Claude-le-Lorrain. • 1985
- V/1. – Acquisition d'un tableau de Monet : "coucher de soleil à Étretat". • 1985
- S/1. – Acquisition d'objets d'art et de matériel au musée de l'École de Nancy : ouverture de crédits. • 1985
- S/2. – Participation de la Ville de Nancy dans la société économie mixte du Cescom. • 1985