1er mars 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- I/1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'association "informatique et communication". • 1986
- II/1. – Participation de la Ville de Nancy dans la société d'économie mixte locale du Cescom. • 1986
- II/2. – Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et la Compagnie générale des eaux en vue de la réalisation d'études de faisabilité d'un réseau de vidéocommunication. • 1986
- II/3. – Budget primitif 1986, imposition directe locale : vote des taux applicables en 1986. • 1986
- II/4. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget primitif 1986. • 1986
- II/5. – Subvention aux associations de protection animale : S.P.A. Nova, assistance aux animaux, S.O.S. chats. • 1986
- II/6. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1986
- III/1. – Acquisition d'un matériel de phocomposition : marché négocié. • 1986
- III/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1986, 1ère phase : appel d'offres ouvert. • 1986
- III/3. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986
- III/4. – Gymnase-piscine Pierre-de-Coubertin, rénovation de la couverture : mise en appel d'offres ouvert. • 1986
- III/5. – Piscine olympique de Gentilly, rénovation de la couverture (2ème Tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1986
- III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986
- IV/1. – Recours devant le Conseil d'État Ramos Ibanez et Schrepfer contre Ville de Nancy et ministre de l'urbanisme, du logement et de transports. • 1986
- V/1. – Frais de déplacement de 16 journalistes à l'occasion de la remise des prix "chefs d'œuvre en péril" 1985. • 1986
- V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine relative à l'exploitation du musée Lorrain. • 1986