12/04/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1986
- II/1. – Cession de matériel. • 1986
- II/2. – Avenant n° 1 à la convention Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : modification des conditions de garantie d'un emprunt de 13 439 000 F. à contracter pour la construction de 30 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1986
- II/3. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1986
- II/4. – Subvention à l'association pour le développement de Nancy et son agglomération. • 1986
- II/5. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1986
- II/6. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1986
- II/7. – Parc naturel région de Lorraine : participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement et d'animation. • 1986
- III/1. – Ravalement de la porte Saint-Georges : mise en appel d'offres ouvert. • 1986
- III/2. – Acquisition sur la société foncière Nancy Lobau d'une bande de terrain. • 1986
- III/3. – ZAC du quartier Donop, concession des opérations d'aménagement : avenant n° 2. • 1986
- III/4. – Convention entre la ville Nancy et l'établissement public de la métopole lorraine (E.P.M.L.) portant acquisition et rétrocession de la propriété de l'union des Coopérateurs de Lorraine située rue Victor à Nancy. • 1986
- III/5. – Bureau d'Aide sociale, maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy : convention d'honoraires. • 1986
- III/6. – Théâtre municipal de Nancy place Stanislas, réfection des teintures du foyer public : mise en appel d'offres ouvert. • 1986
- III/7. – Immeuble 38, rue Sainte-Catherine (ancien E.N.S.A.I.A.), remplacement des châssis métalliques : mise en appel d'offres sur concours. • 1986
- III/8. – Réfection du terrain de football de Gentilly : marché négocié. • 1986
- III/9. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans diverses propriétés communales, adjudication du 1er février 1985, lot n°8 éléctricité : avenant n° 1. • 1986
- III/10. – Occupation temporaire de deux hangars et terrains attenants à la base aérienne de Nancy-Essey. • 1986
- III/11. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur Nancy, année 1986 : appel d'offres restreint. • 1986
- IV/1. – Création d'un emploi de décorateur-scénographe. • 1986