27/01/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986
- II/1. – Subvention 1986 pour l'association "Club de la presse". • 1986
- II/2. – Société d'aménagement, de réalisation et d'exploitation de logements (Sarel) garantie d'un emprunt de 13 600 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 28 logements et 34 garages dans la ZAC Pichon. • 1986
- III/1. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition de matériel de transport. • 1986
- III/2. – Groupe scolaire du Placieux, ravalement de façades : appel d'offres ouvert. • 1986
- III/3. – Participation de E.D.F.-G.D.F. à l'établissement des plans de voirie réalisés par le service du plan de la ville. • 1986
- III/4. – Place de la carrière, restauration des grilles : marché négocié. • 1986
- III/5. – Hôtel de ville : remise en état d'escaliers. • 1986
- IV/1. – Création d'un poste supplémentaire de chef de standard et d'un poste de téléphoniste. • 1986
- IV/2. – Création d'un poste contractuel d'assistant de direction au service des Affaires culturelles. • 1986
- IV/3. – Création d'un poste de conservateur de musée, contrôle au musée de l'École de Nancy. • 1986
- V/1. – Référé aux fins d'expertise, immeubles 91-93 Grande Rue. • 1986
- V/2. – Legs Sellier : acceptation à titre conservatoire. • 1986
- V/3. – Accident Fourcaulx/Courtois du 12 septembre 1985. • 1986
- V/4. – Accident du 14 novembre 1985 : M. René Ponton. • 1986
- V/5. – Concession gratuite de sépulture. • 1986
- V/6. – Modification du taux de vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1986
- VI/1. – Conseils d'administration désignation ds représentants de la commune siège aux conseils d'administration et à à la commission permanente des lycées. • 1986
- VI/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1986
- VI/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple. • 1986