20/10/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- 1. – Opération "plus 1.000 emplois jeunes en Meurthe-et-Moselle". • 1986
- I/1. – Compte administratif 1985. • 1986
- I/2. – Décision modificative n° 2. • 1986
- I/3. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1986
- I/4. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1986
- II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1987. • 1986
- II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre. • 1986
- II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1986
- II/4. – Église des Cordeliers, programme 1986 : marché négocié. • 1986
- II/5. – Comédie de Lorraine : avenant au lot gros œuvre. • 1986
- III/1. – Acquisition d'une propriété 24, rue des Jardiniers à Nancy. • 1986
- III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 6, rue du Petit-Bourgeois. • 1986
- III/3. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de 5 logements, 126, rue Saint-Dizier : participation de la ville. • 1986
- III/4. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 11 appartements PLA 14, 15, place Malval à Nancy. • 1986
- III/5. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 16 appartements P.L.A. 2, 4, 6, rue des États, 103, 105, Grande Rue. • 1986
- III/6. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, S.A. Michel Laurent. • 1986
- III/7. – Modification du règlement d'octroi de la subvention municipale d'aide aux travaux de ravalement. • 1986
- III/8. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986