08/12/1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- III/3. – Acquisition d'une propriété 22, rue de Sonnini. • 1986
- III/4. – École maternelle Alfred-Mezières : appel d'offres sur concours d'entreprise. • 1986
- III/5. – École Alfed Mizières : mise en appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence. • 1986
- III/6. – Église Saint-Sébastien, programme 1986, achèvement du nettoyage intérieur : marché négocié. • 1986
- III/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 80 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1986
- III/8. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy en vue de la réalisation de travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze. • 1986
- III/9. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er janvier 1987 au 31 décembre 1988). • 1986
- IV/1. – Rectification du parcellaire cadastral de la commune de Nancy. • 1986
- IV/2. – Cession du terrain d'assiette du bâtiment "L'Européen". • 1986
- IV/3. – Installations classées : régularisation administrative de la situation des Grands Moulins de Paris. • 1986
- IV/4. – Mise en jeu de la garantie décennale : désordres au Palais des Congrès. • 1986
- IV/5. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1986
- IV/6. – Assignation à comparaître devant le tribunal d'instance, accident au centre aéré de Gentilly le 20 août 1985 : affaire Poletto et C.M.R.L. contre Ville de Nancy. • 1986
- IV/7. – Convention relative à la reprise par le Département des locaux du centre médico-social 54, rue des Quatre-Églises. • 1986
- V/1. – Personnel municipal : exercice de fonction à temps partiel. • 1986
- V/2. – Aménagement des cadres des services techniques : création de l'emploi d'architecte. • 1986
- V/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux : architecte principal, architecte. • 1986
- VI/1. – Institution de délégués suppléants avec voix délibérative au sein du comité du syndicat intercommunal scolaire : modification de statuts. • 1986
- VI/2. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du centre social "La clairière", chaque mercredi et pendant les petites vacances scolaires : convention. • 1986
- VI/3. – Transport d'élèves, quartier du Haut-du-Lièvre, école maternelle La Fontaine : marché négocié. • 1986