02/02/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- Budget primitif 1987 : récapitulation générale. • 1987
- 1. – Convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications entre la Ville de Nancy, les télécommunications et la compagnie générale des eaux. • 1987
- 2. – Convention d'opérateur avec la compagnie générale des eaux pour l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication. • 1987
- 3. – Convention de recherche-développement de services à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunications. • 1987
- I/1. – Convention et accord de garantie se rapportant à un emprunt de 3 370 257 F contracté par la société Est Habitat Construction auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 9 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987
- I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987
- I/3. – Société lorraine d'HLM, construction de 30 logements locatifs PLA, réhabilitation de 25 logements 2, 4, 6, rue Maréchal-Oudinot, 22, 24, 26, rue Charles-Sadoul : participation de la Ville de Nancy. • 1987
- I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987
- I/5. – Demande de subvention au Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.) pour la construction d'un terrain de football en sol stabilisé. • 1987
- II/1. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1987
- II/2. – Projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1987
- II/3. – ZAC du quartier Donop : rétrocession à la Ville de Nancy des voies et espaces publics. • 1987
- II/4. – Cession à la SA HLM de l'Est de l'ancien château d'eau Saint-Charles à Vandœuvre et du terrain d'assiette. • 1987
- II/5. – Dénomination de la cour urbaine de l'Îlot des États. • 1987
- II/6. – Traitement du mur de parking Haut-du-Lièvre : avenant au marché. • 1987
- II/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987
- II/8. – Église Saint-Epvre, étude préalable : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987
- III/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le conseil général de Meurthe-et-Moselle : modification du contrat. • 1987
- III/2. – Préemption par la ville de l'immeuble 32, rue des Jardiniers. • 1987
- III/3. – Avis sur l'organisation du conseil de Prud'hommes de Nancy. • 1987