18/05/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- I/1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy aux conseils d'administration des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. • 1987
- II/1. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1986. • 1987
- II/2. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy : désignation des maîtres d'œuvre. • 1987
- II/3. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 16 appartements PLA 103,105 Grande rue, 2, 4, 6, rue des États. • 1987
- II/4. – Application anticipée du plan d'occupation des sols en révision. • 1987
- II/5. – Approbation de l'annexe modificative n° 81 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1987
- II/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1987
- III/1. – Acquisition de l'immeuble sis place Vaudémont. • 1987
- III/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 25, 26, et 27, juin 1987. • 1987
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et la société SODEXHO : avenant n° 2. • 1987
- IV/2. – Subvention à la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1987
- V/1. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections Prud'homales du 9 décembre 1987. • 1987
- V/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 Août 1987. • 1987
- V/3. – Bourse pour deux étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 Août 1987. • 1987
- V/4. – Opéra de Nancy et de lorraine, saison 87/88 : modification des tarifs. • 1987
- V/5. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1987