27/06/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- VI/1. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources : circulaire du 29 octobre 1986 du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi. • 1987
- VI/2. – Mise en place d'un programme local d'insertion des femmes (PLIF) et d'un programme d'insertion local application des décrets n° 87-236 du 3 avril 1987 et 87-237 du 3 avril 1987. • 1987
- VI/3. – Contrat particulier relatif à la localisation du centre régional de recherche image. • 1987
- VI/4. – Mission locale : convention de participation. • 1987
- VI/5. – Prix de vente de cahiers du musée des Beaux-Arts. • 1987
- VI/6. – Vente du catalogue "Grandville" auprès de la réunion des musées nationaux, de la bibliothèque, du musée d'Orsay, et des libraires Lorrains et Parisiens. • 1987
- VI/7. – Exposition "Grandville" musée Carnavalet (Paris), octobre 1987 : achat de 130 catalogues de l'exposition et mise en dépôt-vente de l'exposition. • 1987
- VI/8. – Exposition "L'illustration journal universel - un siècle de vie Française", présenté" au musée des Beaux-Arts en mai, juin, juillet et août en provenance du musée Carnavalet : mise en vente de 1.000 affiches. • 1987