18/12/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- n°II/14. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1989
- n°II/15. – Association du Beau : délibération et convention de garantie d'un emprunt de 500 000 F. à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Écureuil en vue de financer les travaux de réhabilitation du centre de séjour du Tholy. • 1989
- n°II/16. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse. • 1989
- n°III/1. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1989, lot n° 2, travaux d'asphaltage : avenant n° 1 au marché sur adjudication ouverte. • 1989
- n°III/2. – Médiathèque (Manufacture des tabacs) : avenant n° 1 au marché de l'entreprise France-Lanord (menuiserie). • 1989
- n°III/3. – Approbation de l'annexe n° 86 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989
- n°IV/1. – Plan informatique pour tous : transfert de propriété des équipements informatiques mis à la disposition des communes par l'État et concernant les écoles primaires. • 1989
- n°IV/2. – Avenant n° 1 de la convention passée entre l'École normale mixte de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy concernant le relèvement du tarif des petits déjeuners servis aux jeunes appelés assurant des missions de sécurité. • 1989
- n°IV/3. – École de plein air : augmentation de la redevance journalière. • 1989
- n°IV/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1989
- n°IV/5. – Nancy aménagement des rythmes extra-scolaires (NARES) : subvention 1990, convention État/Ville de Nancy et convention entre la Ville de Nancy et Nancy aménagement des rythmes extra-scolaires (NARES). • 1989
- n°V/1. – Enquête en indemnisation au tribunal administratif : n° 89.1133 Mme Guarino contre Ville de Nancy et Soloroute. • 1989
- n°V/2. – Logement de fonction par nécessité absolue de service à un agent de l'État. • 1989
- n°VI/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989
- n°IV/2. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1989
- n°VII/1. – Attribution de subventions aux sociétés culturelles. • 1989
- n°VII/2. – Contrat de chef permanent, directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1989
- n°VII/3. – Contrat de directeur de la musique à l'Opéra. • 1989
- n°VII/4. – Contrat d'engagement du directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989
- n°VII/5. – Contrat d'engagement d'un administrateur artistique l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989