22/01/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- n°V/6. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol. • 1990
- n°VI/1. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec M. Adrien Perinet (La Giettaz). • 1990
- n°VI/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'association La Farandole (centre des Houches). • 1990
- n°VI/3. – classes de découvertes 1990 : rémunération du personnel. • 1990
- n°VI/4. – S.F.R.S.- Sodexho France Écoles Universités : avenant n° 6 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 Juin 1986. • 1990
- n°VII/1. – Avenant n° 1 au contrat de location et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique du 15 décembre 1980. • 1990