22/01/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- n°I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal pour participer au jury de concours pour la maîtrise d'œuvre de l'École d'architecture. • 1990
- n°I/2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse : désignation des représentants. • 1990
- n°I/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'études et de recherche sur les collectivités locales européennes (CERCLE). • 1990
- n°I/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Institut de la décentralisation. • 1990
- n°I/5. – Désignation de cinq représentants aux commissions cantonales d'admission à l'Aide sociale. • 1990
- n°I/6. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Espace formation santé social. • 1990
- n°II/1. – Association sportive et culturelle centre Foch (ASSEC Foch) : convention de garantie d'un emprunt de 600 000 F. à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Écureuil en vue de financer les travaux de construction d'un gymnase. • 1990
- n°III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller à la sécurité civile. • 1990
- n°IV/1. – Action en référé SCI Notre-Dame contre Ville de Nancy : servitude de passage 8, rue des Ponts. • 1990
- n°IV/2. – Recours n° 89.1185 de M. le Préfet de Meurthe-et-Moselle contre arrêté du 10 mai 1989 portant intégration de Melle Galmiche dans le cadre d'emploi des attachés. • 1990
- n°IV/3. – Requête n° 89.1203 M. Mourot. : [chute dans une excavation au Port Saint-Georges]. • 1990
- n°IV/4. – Recours n° 89.1228 M. Chevrier contre permis de construire n°54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en annulation. • 1990
- n°IV/5. – Port de plaisance de Nancy : fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1990
- n°IV/6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1990
- n°IV/7. – Reprise de deux baux commerciaux sis à Nancy 1, rue Henri-Bazin et 4, boulevbard du 26e R.I. sur les Grands Garages de la paix / Garages Stanislas auto. • 1990
- n°V/1. – Acquisition d'une œuvre de Ker Xavier Roussel (1867-1944) "La Cueillette des pommes". • 1990
- n°V/2. – Acquisition d'une œuvre de Carle Van Loo (1705-1765) "Scène d'histoire". • 1990
- n°V/3. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts de Nancy. • 1990
- n°V/4. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts : concours d'architecture à deux degrés, appel de candidature. • 1990
- n°V/5. – Mise en vente de cartes de correspondance au musée des Beaux-Arts. • 1990