26/02/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- n°I/1. – Budget primitif 1990 : récapitulation générale. • 1990
- n°I/2. – Vote des taux d'impositions applicables en 1990. • 1990
- n°I/3. – Exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur de certaines entreprises. • 1990
- n°II/1. – Désignation complémentaire aux commissions municipales. • 1990
- n°II/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du crédit municipal de Nancy. • 1990
- n°II/3. – Mise en place de la commission consultative de l'abattoir. • 1990
- n°III/1. – Port Saint-Georges, Capitainerie : avenant n° 1 au marché SCAL. • 1990
- n°III/2. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des châssis métalliques et des portes à l'école maternelle Michelet. • 1990
- n°III/3. – Appel d'offres ouvert pour les aménagements intérieurs et extérieurs de l'immeuble 4, avenue du XXe Corps occupé par le Cercle du travail. • 1990
- n°III/4. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale : programme 1990, 1re phase. • 1990
- n°III/5. – Appel d'offres ouvert pour la signalisation horizontale, marques sur chaussées sur la Ville de Nancy : année 1990. • 1990
- n°III/6. – Mission d'étude sur les espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : désignation des membres de la commission prévue à l'article 314 bis du code des marchés publics. • 1990
- n°III/7. – Église des Cordeliers, programme 1989, restauration des façades, chapelle funéraire : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la communication), passation d'une convention avec M. Colas, architecture en chef des monument historiques, demande de subvention. • 1990
- n°IV/1. – Recours n° 9064 de M. Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions : demande en annulation. • 1990
- n°IV/2. – Recours n° 9081 de M. M. Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions : demande de provision. • 1990
- n°V/1. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol : modification de la délibération du conseil municipal du 22 janvier 1990. • 1990
- n°V/2. – Prime audiovisuelle au bénéfice des artistes musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N). • 1990
- n°V/3. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1990
- n°VI/1. – Participation financière de la Ville de Nancy au combat de boxe avec René Jacquot en prélude au championnat du monde. • 1990