29/03/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- Vœu du conseil municipal. • 1990
- I/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la promotion de la Lorraine. • 1990
- II/1. – Subvention à l'association d'aide à la Roumanie. • 1990
- II/2. – Association Sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : garantie d'un emprunt de 9 MF. à contracter auprès de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Est. • 1990
- II/3. – Société Lorraine D'HLM : garantie d'un emprunt de 3 100 000 F. pour la réhabilitation de 60 logements rue de Saverne à Nancy. • 1990
- II/4. – Espace formation santé social, garantie d'un emprunt de 1 MF. pour constitution d'un fonds de roulement. • 1990
- II/5. – Fournitures de bureau : transferts de crédits. • 1990
- II/6. – Association sportive et culturel centre Foch (ASSEC Foch) :- fonds de concours de 433 146 F. et convention avec l'association. • 1990
- II/7. – Foyer de la Jeune Fille 103 rue Saint Georges à Nancy : attribution d'un fonds de concours de 56 520 F. destiné àu financement de la 2e tranche de travaux de restructuration du rez-de-chaussée. • 1990
- II/8. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1990
- II/9. – Subventions aux associations sportives. • 1990
- II/10. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1990
- II/11. – Instauration de tarifs complémentaires aux Halles et Marchés. • 1990
- II/12. – Taxe d'usage de l'Abattoir. • 1990
- III/1. – Acquisition de l'indivision PROUVE 4-6 rue Augustin-Hacquard à NANCY. • 1990
- III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 111, rue Charles-Keller. • 1990
- III/3. – Acquisition de l'immeuble 94 Grande-Rue (second corps de logis). • 1990
- III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1990
- IV/1. – Implantation d'un réseau local de micro-ordinateurs : mise en appel d'offres ouvert. • 1990
- IV/2. – Marché négocié pour l'acquisition de matériels informatiques. • 1990