29/03/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- IV/3. – Stade Marcel Picot, remplacement du revêtement du terrain d'entraînement : appel d'offres ouvert. • 1990
- IV/4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du système de diffusion son au Théâtre municipal. • 1990
- IV/5. – Ensemble Poirel, construction de la salle de répétition de l'Orchestre : mise en appel d'offres ouvert. • 1990
- IV/6. – Appel d'offres ouvert pour travaux modificatifs dans les locaux et affectés à la MJC Philippe Desforges, rue de la République. • 1990
- IV/7. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offres ouvert. • 1990
- IV/8. – Église Saint-Georges., ravalement des façades intérieures : appel d'offres ouvert. • 1990
- IV/9. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990
- IV/10. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du Dome de la basilique du Sacré-Cœur. • 1990
- IV/11. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes. • 1990
- V/1. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990
- V/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec S.A. collectif Loisirs Vacances, Châlet "La Chaumine" à Montriond-le-Lac (Haute-Savoie) et Châlet "L'Ourson" à Chatel (Haute-Savoie). • 1990
- V/3. – Classes de découverte 1990 : conclusion d'une convention avec l'association d'éducation du Moulin à Vent. • 1990
- V/4. – Classes de découverte 1990, classes de mer, classes vertes : fivation de la redevance des familles. • 1990
- V/5. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'union touristique "Les Amis de la Nature". • 1990
- V/6. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'Association "Action Éducative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990
- V/7. – Avenant n° 2 à la convention passée avec l'École normale mixte de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy, concernant le relèvement du tarif des petits déjeuners servis aux jeunes appelés assurant des missions de sécurité. • 1990
- V/8. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1990
- V/9. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1990
- VI/1. – Legs reçus par la ville : engagement de continuer à assurer les charges sur les ressources générales du budget. • 1990
- VI/2. – Legs Groysillier. • 1990