21/05/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- I/1. – Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'Administration de l'Association du Centre Culturel des Prémontrés. • 1990
- II/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le crédit local de France pour la réalisation d'une ouverture de crédit de 40 MF. • 1990
- II/2. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 40 628 000 F. destiné à financer la construction de 100 logements Rue du Crosne. • 1990
- II/3. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 44 293 000 F. destiné à financer la construction de 100 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1990
- II/4. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : Garantie d'un emprunt de 5 015 000 F. destiné à financer la construction de 12 pavillons rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1990
- II/5. – Est Habitat Construction : Garantie d'un emprunt de 25 509 238 F. destiné à financer la construction de 69 logements rue Paul-Daum à Nancy. • 1990
- II/6. – Nancy Jazz Pulsation : cautionnement d'une ouverture de crédit de 500 000 F. • 1990
- II/7. – Avis du Conseil Municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1990
- II/8. – Attribution d'une subvention à l'ONISEP (Oriaction 90). • 1990
- II/9. – Subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 1990
- II/10. – Attribution d'une subvention au Club colombophile Nancéien. • 1990
- II/11. – Subventions aux Associations de Jeunesse. • 1990
- II/12. – Attribution d'une subvention à l'Association fédérative "Nos Enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1990
- II/13. – Mission Locale : convention de participation. • 1990
- II/14. – Attribution de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1990
- II/15. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1990
- II/16. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1990
- III/1. – Acquisition de la partie arrière de l'immeuble, 35 rue Henri-Bazin. • 1990
- III/2. – ZAC Provençal : cession par la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du gymnase. • 1990
- III/3. – Aménagement de la Meurthe : cession d'une parcelle de terrain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPM) pour le compte de la navigation. • 1990