21/05/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- III/4. – Bassin de rétention de Remicourt : cession d'un droit de tréfonds au District de l'agglomération nancéienne. • 1990
- III/5. – Convention d'autorisation d'occupation au profit de la ville d'un terrain appartenant à l'État situé près de la porte de la Citadelle. • 1990
- III/6. – Protocole d'accord entre Est Habitat Construction, S.A H.L.M de l'Est, S.A Lorraine d'H.L.M, l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) et la Ville de Nancy en vue de l'aménagement de l'îlot Pharmacie à Nancy. • 1990
- III/7. – Mise à disposition d'un local supplémentaire : avenant n° 2 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de l'État (Direction opérationnelle des Télécommunications) de bâtiments affectés au réseau de vidéo communication. • 1990
- IV/1. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, restructuration du primaire : mise en appel d'offres ouvert. • 1990
- IV/2. – Groupe scolaire du Placieux -: création d'un restaurant scolaire. • 1990
- IV/3. – Construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale, programme 1990, 2e phase. • 1990
- IV/4. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1990 : appel d'offres ouvert. • 1990
- V/1. – Recours n° 90.224 : demande d'indemnisation Mme Parvine Curie Stahly contre Ville de Nancy. • 1990
- V/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie des 21, 22 et 23 juin 1990. • 1990
- V/3. – Réfection de fouilles sur chaussées et trottoirs en pavés naturels : règlement de voirie. • 1990
- VI/1. – Classes de découvertes 1990 : avenant n° 1 à la convention du 29 mars 1990 conclue avec l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990
- VI/2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt, année 1990. • 1990
- VII/1. – Lancement d'un concours "conception-construction" pour la réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité. • 1990
- VII/2. – Mise en vente de publications relatives à l'exposition : "Matisse et l'Art du Livre". • 1990
- VII/3. – Classement des conservateurs du Musée historique lorrain en 1e Catégorie. • 1990
- VII/4. – Mise en dépôt-vente auprès de "l'Association - Réunion des musées de Province" par le musée des Beaux-Arts de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie organisée à l'École nationale supérieure des Beaux-Arts à Paris pour tous les musées de province. • 1990
- VIII/1. – Recrutement d'un ingénieur de réseaux au service informatique. • 1990
- VIII/2. – Transformation d'emplois. • 1990
- VIII/3. – Création d'un comité d'hygiène et de sécurité : fixation du nombre de membre. • 1990