02/07/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- Pôle universitaire européen en Lorraine. • 1990
- I/1. – Adhésion à l'Association des Éco-Maires. • 1990
- II/1. – Décision modificative n° 1. • 1990
- II/2. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : confirmation des garanties d'emprunts accordées lors de la construction du bâtiment L. "La Californie" à Jarville-la-Malgrange. • 1990
- II/3. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : garantie de la Ville de Nancy pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie de 3 millions de francs pour une meilleure gestion. • 1990
- II/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 90 000 F. destinée à financer la réhabilitation d'un pavillon 22 square de Boufflers à Nancy. • 1990
- II/5. – SAREL : garantie d'un emprunt de 9 953 400 F destiné à financer la construction de 32 logements Rue Claudot à Nancy. • 1990
- II/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 3 680 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 46 pavillons Rues Cézar-Bagard / Sébastien-Leclerc / Frères-Daum à Nancy. • 1990
- II/7. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine, dépenses de fonctionnement : adoption d'une nouvelle clé de répartition. • 1990
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1990
- II/9. – Subventions aux associations culturelles. • 1990
- II/10. – Subventions aux associations sportives. • 1990
- II/11. – Attribution de subvention aux syndicats. • 1990
- II/12. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1990
- II/13. – Subvention à l'Association régionale pour le progrès des conditions de la santé et de la vie. • 1990
- II/14. – Subvention à la société française de santé publique. • 1990
- II/15. – Subvention à l'association "Aides Lorraine". • 1990
- III/1. – Application anticipée du plan d'occupation des sols en révision. • 1990
- III/2. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990
- III/3. – Z.A.C Stanislas-Meurthe, modification du plan d'aménagement de zone : concertation avec le public. • 1990