02/07/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- III/5. – Programme de développement social urbain. • 1990
- III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1990
- III/7. – Campagne de ravalement : périmètre 1990. • 1990
- III/8. – ZAC Provençal : avenant au traité de concession avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1990
- III/9. – Cession de terrain au District de l'agglomération nancéienne pour recalibrage des voies. • 1990
- III/10. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 8-10, rue Charles-Dussaulx. • 1990
- III/11. – Acquisition d'un ensemble immobilier Rue de Chaligny : convention tripartite entre le District urbain, la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1990
- IV/1. – Appel d'offres pour l'exercice du rôle d'assistant au maître d'ouvrage en vue de la réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité. • 1990
- IV/2. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts, désignation de l'architecte : attribution de primes et indemnité. • 1990
- IV/3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "Les Voyages de Prosper Morey (1805-1886), architecte lorrain en Italie et en Grèce. • 1990
- V/1. – Fourniture de combustibles : appel d'offres ouvert, Année 1990-1991. • 1990
- V/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale, programme 1990 : 3e phase. • 1990
- V/3. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1990 : appel d'offres ouvert. • 1990
- V/4. – Immeuble 4, avenue du XXe Corps (Cercles du travail) : aménagements intérieurs. • 1990
- V/5. – Location de chapiteau. • 1990
- V/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1990
- V/7. – Avenant n° 4 à la convention d'exploitation du stationnement payant de surface : introduction de la monétique. • 1990
- V/8. – Aménagement de la terrasse de la Pépinière et du Bastion Vaudémont. • 1990
- V/9. – Église des Cordeliers, programme 1989 : restauration des façades (consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990
- V/10. – Convention pour le financement du plan de jalonnement de l'agglomération nancéienne. • 1990