02/07/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- V/12. – Avenant n° 5 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la réalisation de la 4e tranche. • 1990
- V/13. – Réalisation d'un terrain de football en gazon artificiel au stade Marcel PICOT, demande de subvention au conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 1990
- V/14. – Utilisation des technologie nouvelles : mise en appel d'offres ouverts. • 1990
- V/15. – Vente et achat de matériel topographique. • 1990
- V/16. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, pose et raccordements de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1990
- V/17. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, nouvelles décorations lumineuses axe Stanislas-Sainte-Catherine : marché négocié. • 1990
- V/18. – Illuminations d'édifices publics : appel d'offres ouvert. • 1990
- VI/1. – Classes de neiges 1991 : mise en appel d'offres ouvert. • 1990
- VI/2. – Prise en charge financière des structures assurant le soutien à l'intégration d'enfants handicapés sensoriels et physiques. • 1990
- VII/1. – Suspension de l'activité de l'Abattoir de Nancy. • 1990
- VII/2. – Recours en garantie décennale à l'encontre de l'Entreprise Chiquet : malfaçons des travaux de réfection des fontaines de la Place Stanislas. • 1990
- VII/3. – Recours n° 90.489 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 0060 ADS : demande en annulation. • 1990
- VII/4. – Recours n° 90.490 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 00 60 ADS : demande de sursis à exécution. • 1990
- VII/5. – Recours n° 90.474 M. et Mme Crestin contre permis de construire n° 54.395.90.096 : demande en annulation. • 1990
- VII/6. – Avenant à la convention d'embranchement particulier Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) du marché de Gros de Nancy. • 1990
- VIII/1. – Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel. • 1990
- IX/1. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 Août 1990. • 1990
- IX/2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 Août 1990. • 1990