29/03/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- VI/3. – Recours n° 90.182 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions. • 1990
- VI/4. – Recours n° 90.183 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonction : demande de provision. • 1990
- VII/1. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990
- VII/2. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale et ménagère" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990
- VII/3. – Contrat emploi solidarité. • 1990
- VII/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1990
- VII/5. – Participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1990
- VII/6. – Convention entre l'agence de l'eau des Cités Unies et la Ville de Nancy dans le cadre du dossier "Villes santé". • 1990
- IX/2. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission de l'administration générale. • 1990
- IX/1. – Création d'un poste de contractuel aux Services techniques. • 1990
- VIII/3. – Achat d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque : appel d'offres pour la fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale année 1990. • 1990
- VIII/2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "La Transfiguration de Rubens". • 1990
- VIII/1. – Vente aux libraires du catalogue Daum dans les musées de Nancy : attribution d'une remise. • 1990