10/12/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- S/1. – Est Habitat Construction : garantie de la Ville de Nancy portant sur 80 % d'un emprunt de 38 533 260 F. destiné à financer la construction d'une résidence pour étudiants 122 quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1990
- S/2. – Association espace ICN : garantie d'un emprunt d'un montant de 11 290 556 F. destiné à financer l'achat d'un terrain 122 quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1990
- I/1. – Admission en non-valeur : produits irrécouvrables. • 1990
- I/2. – Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 313 600 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration de 2 logements 148bis rue Saint-Dizier à Nancy. • 1990
- I/3. – Société lorraine d'HLM : garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 7 265 450 F. destiné à financer la construction de 20 logements rue du Colonel-Daum à Nancy. • 1990
- I/4. – Attribution de subventions à des sociétés à caractère estudiantin. • 1990
- I/5. – Attribution de subventions à un organisme à caractère économique. • 1990
- I/6. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1990
- I/7. – Subventions aux associations culturelles. • 1990
- I/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1990
- II / 1. – Modification de la ZAC Stanislas-Meurthe : bilan de la concertation avec le public. • 1990
- II / 2. – Modification de la ZAC Stanislas-Meurthe : dossier de création extension de périmètre. • 1990
- II / 3. – Réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité type ZENITH. • 1990
- II/4. – Indivision SOLVAY : cession à la société d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1990
- II / 5. – Acquisition d'un ensemble industriel 22, rue Louise-Michel à Tomblaine. • 1990
- II /6. – Fixation d'un tarif pour la numérotation d'immeubles. • 1990
- II / 7. – Projet de révision du plan d'occupation des sols : renouvellement de l'application anticipée. • 1990
- III / 1. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement , travaux de génie civil, programme 1990 : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 1990
- III / 2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs de la Direction du Patrimoine (du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1992). • 1990
- III / 3. – Approbation de l'annexe n° 87 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1990