11/02/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du poste de transformation de l'Hôtel de Ville. • 1991
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des menuiseries bois et chassis métalliques. École Braconnot, Charlemagne Primaire B, Michelet primaire B. • 1991
- IV-5. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades de l'église St Léon. • 1991
- IV-6. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991
- IV-7. – Avenant n° 1 au marché de travaux de restauration de la couverture de la Porte Saint-Georges. • 1991
- IV-8. – Marché négocié pour l'acquisition de matériel informatique. • 1991
- IV-9. – Marché d'ingénierie avec Alain Sarfatti pour l'aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre. • 1991
- V-1. – Recours 91.29 - LEQUAND contre délibération du 12 Novembre 1990 portant approbation du compte administratif 89. • 1991
- V-2. – Recours 90.1048 SARL Ligonie-Silvi. Recouvrement des frais d'utilisation d'embranchement ferré. • 1991
- V-3. – Pourvoi en cassation contre arrêt de la Cour d'appel de Nancy. Droit d'entrée directe à l'Abattoir. • 1991
- V-4. – Action en résiliation de bail de l'appartement sis 23, place des Vosges. • 1991
- V-5. – Avenant n° 3 à la convention d'occupation des locaux de la Manufacture entre la Ville de Nancy, la Compagnie Générale de Vidéo-Communication et Nancy Téléservice. • 1991
- V-6. – Action en bornage préalable aux travaux d'extension du Musée des beaux-arts. • 1991
- V-7. – Constatation de l'état des propriétés voisines du Musée des beaux-arts. • 1991
- VI-1. – Modification des critères de répartition de la participation des communes aux dépenses du Syndicat intercommunal scolaire. • 1991
- VI-2. – Avenant n° 7 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 juin 1986. S.F.R.S. - SODEXHO France Écoles Universitaires. • 1991
- VI-3. – Convention Ville de Nancy - Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 1991
- VI-1. – Fixation du prix d'une vaccination contre la fièvre jaune. • 1991
- VII-1. – Versement de la majoration pour tierce personne aux agents de la Ville en congé maladie ou ayant réintégré leurs fonctions. • 1991