11/02/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 2. – Vote des taux d'imposition. • 1991
- I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1991
- I-2. – Adhésion et désignation d'un représentant de la Ville à l'association des Villes Européennes T.G.V. • 1991
- I-3. – Adhésion à l'Association du Pôle Universitaire Européen. - Désignation de deux représentants de la Ville. • 1991
- II-1. – Garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'H.L.M. pour un emprunt de 1,7 MF destiné à financer la réhabilitation de 60 logements Rue de Saverne. • 1991
- II-2. – Garantie d'emprunt à la SA H.L.M. de l'Est de 20.394.112 F destiné à financer la construction de 56 logements 23 à 25 Rue de Saverne. • 1991
- II-3. – Subvention à l'Association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1991
- II-4. – Attribution de subvention à la Ligue française pour la protection des oiseaux - Section Lorraine. • 1991
- II-5. – Participation de la Ville aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1991
- II-6. – Participation de la Ville aux travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1991
- III-1. – Convention de quartier Charles III. • 1991
- III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III - Convention avec l'État et l'ANAH - Convention de mission pour l'équipe opérationnelle de OPAH. • 1991
- III-3. – ZAC Provençal - Agrément d'un cessionnaire. • 1991
- III-4. – Cession d'un immeuble sis Rue Laflize à la Société Climatel. • 1991
- III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991
- III-6. – Acquisition d'une emprise foncière sur la Société Speedy. • 1991
- III-7. – Participation de la Ville à la construction de 10 logements PLA 148, 148 bis, rue St Dizier-Porte St Nicolas par Est Habitat Construction. • 1991
- III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991
- IV-1. – Appel d'offres ouvert. - Groupe scolaire Jean-Jaurès - Construction d'un bâtiment à usage de classes et salle polyvalente. • 1991
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation complète de la chaufferie de l'Hôtel de Ville. • 1991