18/03/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- I-1. – Création d'une association pour le développement des relations internationales de Nancy et de son agglomération. • 1991
- I-2. – Désignation de représentants de la Ville à la Mission locale. • 1991
- II-1. – Garantie d'un emprunt de 560.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 9, rue de Graffigny. • 1991
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 580.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 33 rue Saint-Julien. • 1991
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 240.400 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 7 rue de l'Abbé Grégoire. • 1991
- II-4. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt à réaliser par l'Association Sportive Nancy Lorraine auprès du Crédit Foncier de France pour un montant de 20 MF destiné à faire face à un besoin de disponibilités. • 1991
- II-5. – Demande de subvention au Conseil général pour l'implantation d'une rampe de skateboard place Loritz. • 1991
- II-6. – Demande de subvention au Conseil général pour réfection et extension à 8 couloirs de la piste d'athlétisme du Stade Raymond Petit. • 1991
- II-7. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1991
- II-8. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991
- II-9. – Révision des tarifs du Camping municipal de Brabois. • 1991
- III-1. – Acquisition d'un immeuble sis angle rue Henri Bazin, et 4 boulevard du 26e R.I. sur M. et Mme LUX. • 1991
- III-2. – Acquisition des terrains de l'ex laboratoire FANDRE sur la SA HLM de l'Est. • 1991
- III-3. – Acquisition d'un terrain rue de Vic. • 1991
- III-4. – Avenant n° 6 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication. • 1991
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale - programme 91 - 1ère phase. • 1991
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades du Théâtre Municipal, sur rue Sainte-Catherine. • 1991
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de restructuration de la MJC Lillebonne - Maison des Arts Graphique. • 1991
- IV-4. – Rénovation et extension du Musée des beaux-arts - Approbation de l'avant-projet sommaire. • 1991
- IV-5. – Appel d'offres pour l'informatisation de l'état civil. • 1991